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| CIRQUE, MAGIE, ARBRE DE NOËL, SPECTACLE MUSICAL, CONCERT, THÉÂTRE, REPAS DANSANT, ETC. |
Vous organisez une fête de fin d'année pour les salariés ou les enfants de votre
entreprise ou collectivité ?
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GAGNEZ EN TEMPS ET EN SIMPLICITÉ
AVEC LA DÉCLARATION EN LIGNE !
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QUI DOIT DÉCLARER ?
L'organisateur de la séance. Dans le cas où vous faites appel à un prestataire,
vérifiez bien dans le contrat qui doit s'acquitter des droits Sacem. Ils sont rarement compris dans la prestation. |
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A QUOI SERVENT LES DROITS D'AUTEUR ?
La musique appartient à ceux qui l'écrivent et la composent. Ainsi,
le montant des droits d'auteur que vous payez sera reversé aux auteurs,
compositeurs et éditeurs des œuvres que vous aurez diffusées. |
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QUEL EST LE MONTANT DES DROITS D'AUTEUR ?
Il est déterminé en fonction du service rendu par la musique au
cours de votre manifestation (voir exemples de tarif sur notre rubrique
web "Le Noël de votre comité d'entreprise"). Pour tout devis
personnalisé ou renseignement, contactez votre délégation régionale. |
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POUR QUEL TYPE DE MANIFESTATION DOIT-ON DÉCLARER ?
Tout type de séance (cirque, magie, danse, repas dansant, arbre de
noël), dès lors que de la musique est diffusée et qu'elle se déroule en
dehors du cadre de famille. |
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